HistoireduVuache

C’est le contraire de la propriété individuelle ou personnelle. On en distingue plusieurs sortes :

1) Les terres appartenant en commun aux habitants d’un village, à côté des exploitations individuelles qu’ils peuvent avoir par ailleurs ;

2) Les exploitations agricoles collectives où la propriété personnelle a disparu. Seule une partie des habitants du village en fait partie.

Ce classement est d’ailleurs schématique. Les communaux des régions alpines rentrent généralement, mais pas toujours, dans le groupe des exploitations collectives.

Nous étudierons ici ces formes de propriétés dans plusieurs régions européennes, du X^e au XX^e siècle.

1)     Les terres appartenant au « village »

Elles cotoient des terres en propriété individuelle, paysannes ou seigneuriales.

Leurs origines

Les communaux ont-ils des origines anciennes (Gaulois, Francs, Burgondes) ? On a beaucoup « brodé » là-dessus autrefois. Mais les documents sont si rares que cela ne mérite pas qu’on s’y arrête.

En Bourgogne, les communaux sont d’abord mentionnés au X^e siècle : on les nomme terres communes ou terres des francs. Les esclaves en sont exclus ; seuls les hommes libres (les hommes francs) y ont droit. Dans la société de cette époque, il y a en effet des aristocrates, une importante classe moyenne de cultivateurs libres et dynamiques et des personnes très dépendantes, esclaves ou serfs. Les hameaux ou villages étaient des unités contraignantes : un paysan ne pouvait pas aller ailleurs ; on prenait rarement femme dans un autre village.

Après 1040, en Bourgogne, les communaux changent de sens. Ils concernent tous les habitants, quelque soit leur statut juridique, liberté ou servage.

Ils alors tendent à décliner, deviennent propriété du seigneur. Presque partout les terres communales sont sous sa dépendance. Elles sont rarement libres ou allodiales. Le seigneur les surveille et accorde des droits d’usage aux paysans en échange de redevances. Il unifie ainsi les habitants sous sa direction ; la différence entre liberté et non-liberté devient confuse [1].

Mais les paysans ne l’entendent pas de cette oreille ; pour eux les communaux sont un droit que l’on ne peut confisquer. « Les bois appartiennent à tout le monde » disaient les pauvres. D’où d’innombrables révoltes et contestations.

Après les XIe et XIIe siècle, les communaux perdent de l’importance, sauf dans trois types de régions où les seigneurs passent compromis avec les paysans :

· les régions montagneuses, probablement à cause de leur isolement, ou de leur faible rentabilité.

· La « frontière » est-allemande, zone de conquête agricole contre les espaces sauvages [2].

· La frontière entre la chrétienté et l’Islam. En Catalogne [3] les premières mentions sont du IXe siècle. Remarquons au passage qu’au X^e siècle, les communautés situées près de la frontière avec l’Islam, reçoivent d’énormes privilèges (francheda) : liberté personnelle, exemption fiscale, indépendance vis-à-vis des petits seigneurs, justice particulière, droit de résistance armée. Leurs habitants ont presque le statut de nobles.

Qui a droit à ces communaux ?

Il est toujours précisé que les bénéficiaires ne peuvent être que les habitants. Les forains sont exclus, même s’ils ont des propriétés au village.

En Haute-Loire, les communes sont des terres possédées par les habitants d’un hameau et non pas de la paroisse toute entière. Elles existent toujours sous le nom de biens de section. Elles sont citées dès le XIe siècle.

Ces propriétés de hameau, très répandues dans le Massif Central, sont aussi signalées dans la Bourgogne, le Tessin, les Pyrénées aragonaises, l’Autriche... Certains des communaux ou consorteries des Alpes rentrent dans cette catégorie.

Dans la Haute-Loire post-révolutionnaire, cela posa des problèmes. En 1818 la municipalité du Chambon demande l’aliénation de ces communaux afin de payer des réparations de chemins. Le préfet lui fait remarquer que ces terrains appartiennent à des hameaux et que la municipalité n’en a que l’administration. Pour les vendre il faut une enquête publique, l’accord des habitants desdits hameaux et celui du préfet. Ceci dit, certains arrêts affirmaient au contraire que ces biens de section pouvaient être municipalisés [4].

En 1911 les habitants des hameaux de La Varenne et La Chau (Haute-Loire) protestent : la municipalité veut affecter au profit du seul hameau des Barraques le produit de la vente d’un communal qui appartient aux trois hameaux collectivement [5].

Quelle était leur utilisation ?

En examinant le plan cadastral de La Varenne (Haute-Loire) en 1831, on voit que le hameau a 32 hectares de bois, terres, prés et chemins surtout près des hauteurs, dans des endroits caillouteux ou à proximité du vieux village abandonné au XVIe siècle. En revanche les endroits bien desservis par les routes, les terres aux sols profonds n’ont pas de communes.

Beaucoup de communes (le tiers) sont des chemins. Ceux-ci n’ont pas une largeur uniforme comme les chemins de nos jours. Parfois ils s’élargissent pour former des places.

En 1867 les habitants du Petit Crouzet, du Grand Crouzet et de Malagayte (Haute-Loire) affirment que les communaux « ne forment que des passages mêmes qui suivent pour l’exploitation de leurs terres ». En 1906, à Freycenet la Cuche (Haute-Loire), certains communaux sont « rayes ou passages desservant des propriétaires particuliers ».

Elles sont parfois cultivées, mais c’est rare.

En 1544 le règlement du litige entre le seigneur de Montréal (Haute-Loire) et les habitants précise qu’on ne pourra pas faire plus de « deux blés » de suite sur la même parcelle.

· Elles sont boisées.

En 1310 les habitants de Roche (Haute-Loire) concluent un accord avec le seigneur au sujet de la forêt de Mionne. Ils réclament le droit « de prendre tirer et emporter avec eux des bois vifs et morts excepté les bois de sapin, de fi, de roure [chêne] et de fau [hêtre] ». Ils n’obtiennent que le droit de ramasser le bois mort.

En 1515 et 1530 les habitants de Bonas (Haute-Loire) reçoivent le droit de « fourestaige » dans les communaux du Meygal et du Lizieux.

En 1838 la municipalité d’Araule (Haute-Loire) signale s’opposer à l’enlèvement du gazon et de la bruyère.

En 1915, les habitants des Egaux (Haute-Loire) font des coupes abusives de genêts.

Résultat : la forêt se dégrade. Déjà en 1666 on se plaint de la dégradation de la forêt du Meygal(Haute-Loire).

Mais elles servent surtout à l’élevage.

Ce droit est appelé « l’herbaige » ou « pasquerage ».

En 1310 on évoque la « liberté de pacage dans la forêt dite du bayle près de Mionne » (Haute-Loire).

Dans le terrier de l’Aulagnier-Grand (Haute-Loire), du XVIIe siècle, on mentionne des codercs et des chaux. Le coderc était un pâturage communal aux abords des maisons, sur des terres bien arrosées. Les chaux étaient caillouteux.

Les règlements varient. En 1544 dans les communaux de Montréal, les brebis et les chèvres en sont exclues. On ne peut amener plus de 80 bêtes à cornes.

Aux Estables (Haute-Loire) le gros bétail était autorisé à pâturer du 1^er mai au 15 novembre. Le petit bétail avait plus de temps : du 15 avril au 15 décembre.

C’est l’élevage qui explique que dans le pays de Caux les communaux se trouvent dans les terres humides des bas-fonds ou sur les versants peu fertiles alors que les plateaux fertiles sont voués à la propriété individuelle et aux labours[i][6].

Pour maintenir leur rôle économique, leur essartage était interdit.

En Savoie on distinguait :

- les « communaux possédés particulièrement » : fours, pressoirs, moulins ou terres affermés ou « prêtés » par les assemblées paysannes à des particuliers. Les communaux « cultifs » sont des terres labourables. Peu fréquents.

- Les communaux pour « usage commun », mentionnés à la fin des tabelles.

Ils disparaissent peu à peu.

En Haute-Loire, dès le XVI^e siècle nous avons traces de ventes, essentiellement pour payer des procès. Partout en France, les Guerres de Religion et la Fronde accroissent aussi l’endettement et donc la vente de communaux. L’accroissement démographique pousse également au partage : c’est le cas en Lorraine à la fin du XVIe siècle et au début du suivant [7].

Parfois, ces terrains sont allotis entre les habitants. En Haute-Loire, en 1544 un litige oppose le seigneur de Montréal aux paysans. Ceux-ci obtiennent qu’il n’y aura pas de lotissement sans accord de la majorité [8]. A Faÿ (Haute-Loire), deux nobles exigent que le lotissement ne soit pas fait par tête, ce qui serait trop égalitaire, mais en fonction des propriétés que chacun possède [9]. La plupart du temps les nobles exigent le triage : le tiers.

L’Etat réagît. En 1537 François 1^er contraint les communautés à demander l’autorisation des parlements pour la vente des bois de haute futaie. Henri IV et Louis XIII protègent les communautés contre les abus seigneuriaux, mais il faut attendre Colbert pour que cette politique soit appliquée. L’ordonnance de 1669 met en réserve un quart des forêts communales, le reste pouvant être coupé sous la surveillance de l’administration.

Ces interventions sont efficaces mais les communautés perdent une partie de leur liberté.

En Savoie, le Sénat peut autoriser la vente des communaux. L’édit de 1771 prévoit cette possibilité pour pouvoir racheter les droits seigneuriaux [10]. En France les ventes reprennent.

En Artois et en Flandre les manouvriers de plus en plus nombreux exigent d’avoir chacun une planche dans les marais déssèchès alors que les riches veulent garder ces communaux pour nourrir leur bétail aratoire [11].

Le 10 juin 1793 les députés français votent que les communaux pourront être partagés à la demande d’un tiers seulement des habitants [12]. Pour eux le progrès était incompatible avec la propriété collective. Ignorants des réalités rurales, ils n’avaient pas réalisé que ces communaux servaient aux plus démunis. Ces partages furent avec d’autres éléments de la désorganisation des sociétés villageoises, une des causes de la dégradation des forêts au début du XIX^e siècle.

En 1852 le Chambon (Haute-Loire) veut vendre ses communaux : ce sont « des bois de mauvaises tenue, (ils) attirent les pauvres des communes environnantes, entretiennent la paresse et le vol, coûtent à la commune des sommes considérables pour les impôts et la garde, tout en ne produisant rien ». Le salaire du garde-forestier est en effet le double du revenu des communaux. Une pétition du pasteur et des notables ajoute que la commune aurait besoin d’un pont pour faciliter l’accès des fidèles au temple et l’accès aux écoles. Mais ces gros propriétaires ne veulent pas que l’on augmente les impôts locaux.

Malgré les oppositions de certains hameaux et de l’administration des Eaux et Forêts, le maire, retors, obtient quand même les autorisations. En 1858 et 1864 la municipalité vend des communaux. Ceux qui ont de l’argent pour les acheter font de bonnes affaires.

En 1848 Dingy-en-Vuache vend 21 journaux de communaux. Certaines personnes protestent. La municipalité rétorque que cela ne lésera pas les pauvres, et que d’ailleurs « il n’y a point de gros bonnets dans la commune, comme le disent les opposans ». La municipalité se plaint que dans cette commune et ses voisines, il soit impossible depuis 1827 de vendre des communaux. D’ailleurs le produit de la vente doit rapporter 5 000 F., somme appréciable pour une commune pauvre où on ne peut pas augmenter les impôts. En 1854 lorsqu’on fait les enchères, « pour favoriser la classe peu aisée, ne seront en 1^er lieu admises à miser que les personnes dont la contribution foncière est inférieure à cinq livres. Le même individu ne pourra avoir plus de trois parcelles, s’il y a encore des miseurs» [13].

A Vulbens en 1853 on acense quinze hectares de friches qui ne servent qu’à nourrir dix vaches. Arguments avancés : le paysage sera propre, la production de blé augmentera et l’argent obtenu servira à payer les maîtres et les maîtresses de l’école[ii][14]. Le notaire dit que tout le monde, même les pauvres désire cet acensement. Pourtant des opposants affirment que cela empêchera les plus démunis de tenir une vache.

Au XIXe et XXe siècle l’administration intervient pour protéger le reboisement et protéger les sols en pente c’est-à-dire aussi pour maintenir les réserves d’eau. Le pacage est réglementé [15].

2)     Les terres appartenant à quelques familles

Les parsonniers ou pariers sont un groupement de familles ou de personnes qui exploitent en commun des terres. On les appelle aussi comparsonniers, jomarons, vicini, consorts dans les Alpes.

Ces groupements auraient (?) une origine antique, mais c’est seulement à partir du X^e siècle qu’ils sont vraiment mentionnées. Leur apogée se situe aux XIe et XIIe siècle.

Il y en a plusieurs variétés

En Haute-Loire, à La Varenne, une grangia est exploitée par quatre habitants. Elle comprend un moulin, des bâtiments d’exploitation, d’habitation et tous un faisceau de prés, ouches et garays (cultures) [16]. D’autres exemples existent, mais le plus récent est du XVIe siècle.

Nous connaissons en 1537 une communauté familiale au Petit Riou, paroisse d’Aurec (Haute-Loire)

Il s’agît d’une association entre Pierre Gaillard et son épouse Benoîte Naymes et d’autre part Pierre et Georges Naymes, alias Tachon, père et fils.

Les parties associées doivent avoir même foyer, le même domicile et gérer en commun toutes leurs affaires. Aucun des associés sans l’assentiment de l’autre ne peut s’approprier une somme supérieure à cinq sous. Dans le cas de division de leurs biens, Pierre Gaillard et son épouse seront tenus, pour aider au mariage des soeurs de Georges de payer par moitié la dot et les autres frais et de payer également par moitié la dot de Pierre Naymes. Pierre Naymes et son fils seront tenus par moitié d’aider à marier tous les enfants nés ou à naître de Pierre Gaillard et de Benoîte Naymes et de payer la dot et les frais du mariage [17].

En réalité, la plupart du temps, ces communautés rassemblaient des personnes sans lien de parenté, du moins apparent.

Nous trouvons des communautés semblables dans le Bordelais : on les appelle les communautés frérèches ou de parsonniers. Elles regroupent par exemple des frères qui gardent leurs biens en commun à la mort des parents ; ou un aïeul, son fils et son petit-fils avec leurs épouses ; ou encore une tante, son mari et leur neveu. Il peut aussi s’agir de personnes n’ayant pas le même toit, par exemple un abbé et des paysans.

En 1264 dans le Genevois un document signale une communauté de biens meubles et immeubles entre deux beaux-frères [18]. A Chevrier, le cadastre de 1730 cite le lieu-dit la Frary. A Bellevaux, certains pâturages et bois sont réservés aux descendants des douze premiers albergataires de 1426 auxquels les Chartreux concédèrent une partie de leur fief, se réservant pour eux les meilleures terres [19].

Comment se passait la répartition du travail, des bénéfices et du pouvoir ?

Certaines de ces communautés sont égalitaires. C’est le cas de celles de la Haute-Loire, ou du Limousin, de la Saintonge, des Cévennes.

En Haute-Loire, en 1661, Claude et Antoine Celles, d’Araules, vendirent à Jean Cottier leur part sur deux moulins à scier et à moudre « consistant leur cotte-part à chasque quinze jours cinq à prendre le dimanche matin jusques au jeudi au soir ».

S’il y avait un pré en commun, l’un pouvait en jouir une année et l’autre l’année suivante. Cela se pratiquait encore vers 1940.

Dans les Alpes, les comparsonniers avaient un droit de pâturage, calculé selon des règles complexes, un droit d’affouage et un droit de vote pour élire leurs procureurs. Ils se réunissent une ou deux fois par an. Les chefs de maison doivent obligatoirement y assister. Les affaires courantes sont expédiées par des syndics ou procureurs qui ne peuvent refuser cette responsabilité. Ils sont aidés par les bergers communaux.

Dans d’autres régions comme le Languedoc, elles sont patriarcales, fondées sur l’autorité du pater familias.

En 1872, un tribunal oblige les codiviseurs de Bellevaux (Savoie) à admettre parmi eux une femme. Depuis quelques années, les expatriés et les habitants des hameaux éloignés ne pouvaient pas bénéficier des droits utiles. Un jugement de 1990 impose la création d’une nouvelle société d’indivision, plus égalitaire et démocratique que les précédentes.

Ces caractères peuvent s’inverser. A la fin du XV^e siècle, celles du Limousin sont dirigées par le paysan qui traite avec le seigneur alors que dans le Languedoc on connaît un mouvement d’égalitarisme.

Comment évoluent-elles ?

Au XIII^e siècle et peut-être même avant, les communautés alpines reçoivent des franchises importantes accordées par les seigneurs : liberté personnelle, inviolabilité de leurs biens, règlements sur la distribution de l’eau et la montée aux alpages, gestion des fruitières, collecte des impôts, limitation des justices seigneuriales lesquelles ne peuvent utiliser la torture...

Mais elles sont victimes de fortes et perpétuelles rivalités entre villages voisins [20].

Dans le Bordelais, elles connaissent un regain de vigueur pendant la Guerre de Cent Ans et au XVe siècle. Dans le Limousin, elles se multiplient après 1431. Ces temps d’épreuves et de reconstruction incitent au regroupement.

Dans la châtellenie du Vuache en 1447, il y a beaucoup d’indivis. Ils permettaient d’échapper au droit d’échutte (reprise par le seigneur en cas de décès sans héritiers). De temps en temps s'associent un paysan et un seigneur. Le seigneur de Vulbens a un pré et un moulin en commun avec les Hospitaliers : ils voulaient partager les frais [21].

Lorsque la croissance revient, ces exploitations se divisent. En Haute-Loire, dans le terrier de Bronac (1456) elles sont dans un rapport de 1 à 14 avec les parcelles normales. Dans deux terriers du XVIe siècle, elles sont très minoritaires. Dans un autre terrier de 1638 elles sont pratiquement absentes [22]

Concluons

Les communaux et les communautés frérèches furent un contre-pouvoir aux seigneurs, un remède aux difficultés de la vie en haute-montagne, une manière de pratiquer l’élevage dans une économie céréalière, une garantie de ressources pour les plus démunis. Un fort chauvinisme local servait de ciment aux villages qui le pratiquaient.

Mais cette propriété collective des terres ne résista pas aux séductions de l’économie monétaire et à l’emprise de l’Etat.

Aujourd’hui, celles qui subsistent sont menacées car contraires aux législations nationales. Elles pourraient pourtant permettre de gérer de manière plus organisée le développement des zones de montagne.

Notes

[1] G. Duby, La société aux XI^e et XII^e s. dans la région mâconnaise, EHESS, 1982.

G. Bois, La mutation de l’an mil, Fayard, 1989, p. 73.

2] R. Fossier, Enfance de l’Europe, tome 1, Nouvelle Clio, PUF, 1982.

[3] P. Bonassie, La Catalogne au tournant de l’an mil, A. Michel, 1990.

[4] Cour de Riom, 12 février 1859.

[5] Archives Cachard, Le Mazet-SaintVoy.

[6] J. Bottin, Seigneurs et paysans 1540-1650, Le Sycomore, 1983, p. 113.

[7] J.P. Gutton, La sociabilité villageoise dans l’ancienne France, Hachette, 1979, pp 114 et ss.

[8] Archives de Madame Ginet, de Puissant, au Chambon (43).

[9] AD Haute-Loire, B 550.

[10] La Savoie de la Réforme à la Révolution Française, éd. Ouest-France Université, p. 509.

[11] Histoire de la France rurale, tome II, éd. du Seuil, 1975, p. 415.

[12] Histoire de la France rurale, tome II, éd. du Seuil, 1975, p. 32.

[13] ADHS, 6 FS 92 (1).

[14] ADHS 2 FS, 273 (3).

[15] AD Haute-Loire P 5180.

[16] Archives Laroue, Mazet-SaintVoy (43).

[17] Bulletin de la société académique du Puy, tome 27, p. 122.

[18] MDG, tome XIV (1862), acte n° 81 p. 67.

[19] L’Alpe sans frontière, l’indivision, Ayas et Bellevaux, H. Bessat,Grenoble-Aoste 1995.

[20] La Savoie de l’an mil à la Réforme, Ouest-France-Universités, tome II, 1984, p. 208.

[21] ADHS, SA Inventaire 196 n° 90.

[22] Papiers Riou terrier de Bronac, archives Laroue du Mazet-Saint-Voy (43) terrier de l’Aulagnier-Grand, archives Cachard terrier de La Varenne (43).